fbpx

Mentions légales

CGV
Conditions d’utilisation


IBSIC

Inscription dans la limite des places disponibles.
Notre équipe traitera votre inscription et vous enverra toutes les informations nécessaires à votre venue dans les plus brefs délais.

Pour toute question : videomappingfestival@rencontres-audiovisuelles.org

Cadre légal

En utilisant ce site, l’utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté les conditions et les limites de responsabilités décrites dans ces rubriques et qui s’appliquent à l’ensemble du site videomappingfestival.com (le « Site Internet »), y compris à n’importe quel contenu ou renseignement mis en ligne par les utilisateurs du Site Internet.

Droits d’auteurs

Des droits d’auteur protègent tout le contenu figurant sur le présent Site ou autrement accessible par l’entremise de celui-ci. Les Rencontres Audiovisuelles contrôle ou possède tout contenu figurant sur le présent Site ainsi que les droits d’auteurs afférents. Toute retransmission, copie, utilisation, reproduction, diffusion ou publication du contenu que ce soit une photographie, un document audio ou vidéo, en tout ou en partie, est interdite sans avoir préalablement obtenu une autorisation écrite des Rencontres Audiovisuelles sans quoi l’utilisateur pourrait être exposé à des procédures juridiques.

Les noms de compagnies, de produits, de services ainsi que les logos figurant dans le Site des Rencontres Audiovisuelles peuvent être des marques de commerce déposées ou non par leurs propriétaires respectifs et protégées en conséquence. Il est donc interdit d’utiliser toute marque de commerce figurant sur le présent Site sans l’autorisation écrite et préalable des Rencontres Audiovisuelles ou du détenteur des droits sur cette marque de commerce.
Tout contenu sur le Site doit être utilisé à des fins de visualisation ou d’audition seulement.

Contenu mis en ligne par les utilisateurs

L’utilisateur qui met en ligne du contenu ou des informations sur le Site (incluant tout forum ou chat) doit notamment respecter les règles suivantes : Le contenu ou les informations ne pourront en aucun cas violer les droits d’autrui et notamment il est interdit de : Mettre en ligne toutes informations qui pourraient porter atteinte au droit à la vie privée d’une personne et notamment mettre en ligne une photo ou une image d’une personne sans son autorisation, véhiculer des messages vulgaires, diffamatoires, pornographiques, injurieux, obscènes, offensants, racistes, sexistes, violents, discriminatoires, contraires aux bonnes moeurs et à l’ordre public et tout autre commentaire ou message qui pourrait violer les droits d’autrui, véhiculer des informations ou des opinions fausses, trompeuses ou diffamatoires, de proférer des menaces, de faire du harcèlement, d’inciter à la haine et à la violence, d’effectuer de la propagande, de la sollicitation, de la publicité et de la vente ou de tenter de se servir du Site pour faire des activités commerciales ou illégales, l’utilisateur reconnait et garantit qu’il est l’unique propriétaire du contenu mis en ligne sur le Site et/ou qu’il disposera de tous les droits, licences, consentements et autorisations nécessaires pour permettre au Rencontres Audiovisuelles de mettre en ligne ce contenu, Les Rencontres Audiovisuelles se réserve le droit de ne pas diffuser le contenu ou les informations qu’il juge non-conforme à l’esprit et aux règles du Site, en mettant en ligne tout contenu ou informations sur le site, l’utilisateur autorise les Rencontres Audiovisuelles de manière irrévocable à utiliser et à diffuser ces contenus de quelque manière que ce soit sur tout support, dans tous les médias, dans le monde et à perpétuité et, notamment, sur le Site et pour sa promotion et sa publicité, l’utilisateur reconnait être l’unique responsable des contenus qu’il met en ligne et qu’il encourt des poursuites judiciaires en cas de non-respect des présentes règles. Les Rencontres Audiovisuelles, ses administrateurs, employés, stagiaires, bénévoles et agents se dégagent de toute responsabilité en égard des contenus ou des informations mis en ligne.

Liens avec d’autres sites

Le Site comporte des liens permettant à l’utilisateur d’accéder à d’autres sites créés et exploités par des tiers. Les Rencontres Audiovisuelles ne sont aucunement responsable de la gestion et du contrôle du contenu présent desdits sites ; ainsi, il ne supporte pas, ne cautionne pas et ne donne aucune garantie face à ces sites. Les Rencontres Audiovisuelles ne peut donc en aucun cas être tenu responsable de leur contenu ou de leurs pratiques.
Il est possible pour un utilisateur ou pour une entreprise d’ajouter des hyperliens de son site vers le Site. On peut en aviser les Rencontres Audiovisuelles. Sauf si une entente à l’effet contraire est prévue, ce lien ne doit en aucun cas supposer d’une quelconque façon que le Site est associé au site web hébergeant l’hyperlien, ni qu’il autorise, approuve ou endosse le contenu présenté. Les Rencontres Audiovisuelles se réserve le droit d’exiger le retrait d’un hyperlien vers son site, et ce, à tout moment.

Politique de protection des renseignements personnels

Les Rencontres Audiovisuelles considère comme renseignements personnels tout renseignement portant sur une personne physique et permettant de la distinguer et de l’identifier. Les Rencontres Audiovisuelles s’efforcera de maintenir le caractère confidentiel de tous les renseignements personnels obtenus sur l’utilisateur du Site.

Les renseignements recueillis par les Rencontres Audiovisuelles, avec le consentement de l’utilisateur et inscrits dans son fichier, permettent de présenter des contenus adaptés à ses préférences, d’envoyer à l’utilisateur de la documentation imprimée ou électronique, de répondre à ses demandes d’information, de l’abonner à des publications, de l’inscrire sur des listes d’envois ou de réponses à des sondages. Ils aident à connaître les habitudes des utilisateurs et leurs centres d’intérêt dans le but de mieux les servir dans l’avenir.

Afin de traiter adéquatement les demandes faites par un utilisateur, la transmission de renseignements personnels à un prestataire de services ou à un sous-traitant, devant intervenir dans le processus de réponse, peut être requise. Si l’utilisateur a approuvé le fait de figurer sur une liste d’envois ou de sondages, la transmission de ces données à un sous-traitant peut s’avérer nécessaire.

Si un sous-traitant ou un prestataire de services non rattaché au Rencontres Audiovisuelles doit utiliser des renseignements personnels détenus par les Rencontres Audiovisuelles, il doit signer une entente de respect de confidentialité desdits renseignements et ne les utiliser qu’aux fins pour lesquelles le consentement a été donné par l’utilisateur.

Les Rencontres Audiovisuelles ne transmet aucun renseignement personnel sur un utilisateur, à moins qu’il ne serve à répondre à une demande précise de l’utilisateur ou ne soit destiné à une fin spécifique pour laquelle celui-ci a donné son consentement ou que les Rencontres Audiovisuelles soit légalement et (ou) judiciairement contrainte de les transmettre à une autorité compétente.

Vérification, commentaire ou plainte

En tout temps il est possible pour l’utilisateur de demande à connaître, rectifier ou annuler les renseignements personnels le concernant contenu dans le fichier des Rencontres Audiovisuelles. Pour toute vérification, commentaire ou plainte à cet effet ou advenant la présence d’une erreur dans l’information présente sur le Site, l’utilisateur devra s’adresser au Rencontres Audiovisuelles.

Conditions d’utilisations

Les Rencontres Audiovisuelles ne pourra être tenu responsable en aucun cas face à toute perte ou dommages pouvant être associés de près ou de loin aux retards et délais liés à l’utilisation du présent Site, à la fiabilité des données disponibles présentes, à l’impossibilité d’utilisation du Site ainsi qu’à l’inoculation involontaire d’un virus au point d’entrée de l’utilisateur ou de l’utilisation ou de la performance du présent Site, de l’information disponible ou mentionnée sur celui-ci, ou encore de tout autre site Internet relié par hyperlien ou autrement au présent Site.

Les Rencontres Audiovisuelles n’endosse, ne recommande ou ne favorise aucun produit, service ou entreprise malgré la présence de tout renseignement les concernant à l’intérieur du site.

Les Rencontres Audiovisuelles se réserve le droit de modifier, à sa seule discrétion, les présentes conditions générales d’utilisation de son site et ce, à tout moment. Il appartient aux utilisateurs de prendre connaissance de tout changement éventuel, et ce, sans avis préalable des Rencontres Audiovisuelles.

Le site videomappingfestival.com des Rencontres Audiovisuelles étant publié à partir de la France est régi par les lois Françaises qui s’appliquent dans ce pays.


Responsable éditorial : Antoine Manier
Graphisme : Aurélie Salmon
Webmestre : Sylvain Roger

Le site videomappingfestival.com
est un site de Womko, Agence Web Inc. (Janvier 2018)

Vidéo Mapping Festival | Les Rencontres Audiovisuelles
Tous droits réservés © All rights reserved 2024
videomappingfestival.com